CAS 26   

Règle 14, Eviter le contact
Règle 16.1, Modifier sa route
Règle 16.2
, Modifier sa route
Règle 18.1, Contourner et passer des marques et des obstacles : quand cette règle s'appliquea

Quand un bateau prioritaire aurait pu essayer d’éviter une collision ayant entraîné un dommage, mais qu'il ne l'a pas fait, il doit être pénalisé selon la règle 14.

Résumé des faits
Un Soling, S, et un 505, P, dans des courses séparées, approchent de la même marque sur des bords opposés. P, qui affale son spinnaker et lofe pour laisser la marque à bâbord, ignore que S est tenu de la laisser à tribord.
P n'entend aucun appel et n'est pas conscient de la présence de S jusqu'à ce que les bateaux soient dans la position montrée sur le schéma, moment auquel l'équipier de P voit S. Il crie de faire attention, et bondit hors de la trajectoire juste au moment où l'étrave de S éperonne la coque de P en arrière du mât, causant un dommage.
P réclame contre S selon la règle 14, au motif que S aurait pu éviter la collision. S et deux autres témoins affirment que S, à aucun moment, n'a modifié sa route avant la collision. S, qui réclame selon la règle 10, prétend que s’il avait modifié sa route, il aurait enfreint la règle 16.
Le comité de réclamation disqualifie P selon la règle 10. P fait appel.

Décision
Appel rejeté. P, en tant que bateau devant se maintenir à l’écart, a manqué à assurer la veille et à accomplir son devoir premier, qui est de se maintenir à l'écart et d’éviter le contact. Il a été à juste titre disqualifié selon les règles 10 et 14. Le but principal des règles du chapitre 2 est d'éviter les contacts entre bateaux. Tous les bateaux, qu'ils soient ou non prioritaires, devraient assurer une veille constante.
La règle 18 ne s'applique pas parce que S et P n’étaient pas sur le point de contourner la marque du même côté.
S était sur le point de la laisser à tribord, et P à bâbord.
Quand il devient évident que P ne se maintient pas à l'écart, la règle 14 exige de S qu’il évite le contact avec P, si raisonnablement possible. Avant les positions montrées sur le schéma, S aurait pu modifier sa route et essayer d'éviter P. Une telle action aurait constitué une tentative d’éviter le contact « si raisonnablement possible » tel que requis par la règle 14. Une modification de route de S pour éviter P aurait donné à P davantage de place pour se maintenir à l’écart et n’aurait pas enfreint la règle 16.1. La règle 16.2 ne s’appliquait pas car P ne naviguait pas pour passer derrière S. S n'a pas essayé d'éviter la collision, et il en a résulté des dommages, il est donc disqualifié selon la règle 14.
RYA 1971/4