Règle 14, Eviter le contact
Règle 16.1, Modifier sa route
Règle 16.2, Modifier sa route
Règle 18.1, Contourner et passer des marques
et des obstacles : quand cette règle s'appliquea
Quand un bateau prioritaire aurait pu essayer d’éviter une collision ayant entraîné un dommage, mais qu'il ne l'a pas fait, il doit être pénalisé selon la règle 14.
Résumé des faits |
Décision
Appel rejeté. P, en tant que bateau devant se maintenir à l’écart,
a manqué à assurer la veille et à accomplir son devoir
premier, qui est de se maintenir à l'écart et d’éviter
le contact. Il a été à juste titre disqualifié selon
les règles 10 et 14. Le but principal des règles du chapitre 2
est d'éviter les contacts entre bateaux. Tous les bateaux, qu'ils soient
ou non prioritaires, devraient assurer une veille constante.
La règle 18 ne s'applique pas parce que S et P n’étaient
pas sur le point de contourner la marque du même côté.
S était sur le point de la laisser à tribord, et P à bâbord.
Quand il devient évident que P ne se maintient pas à l'écart,
la règle 14 exige de S qu’il évite le contact avec P, si
raisonnablement possible. Avant les positions montrées sur le schéma,
S aurait pu modifier sa route et essayer d'éviter P. Une telle action
aurait constitué une tentative d’éviter le contact «
si raisonnablement possible » tel que requis par la règle 14. Une
modification de route de S pour éviter P aurait donné à
P davantage de place pour se maintenir à l’écart et n’aurait
pas enfreint la règle 16.1. La règle 16.2 ne s’appliquait
pas car P ne naviguait pas pour passer derrière S. S n'a pas essayé
d'éviter la collision, et il en a résulté des dommages,
il est donc disqualifié selon la règle 14.
RYA 1971/4