CAS 09   

Règle 10, Sur des bords opposés
Règle 18.1(b), Contourner et passer des marques et des obstacles : quand cette règle s'applique

Quand un bateau tribord amures choisit de naviguer au-delà d'une marque au vent, un bateau bâbord amures doit se maintenir à l’écart. Il n'existe pas de règle qui exige d'un bateau qu'il suive une route normale.

Question
Deux bateaux au plus près sur des bords opposés se rencontrent à une marque au vent à laisser à tribord. S a suffisamment de place pour virer de bord et contourner la marque compte tenu du vent et du courant, mais, au lieu de virer de bord, il continue sa route dans l'intention d'obliger P à virer de bord pour se maintenir à l'écart. P peut-il ne pas tenir compte de la règle 10 s’il considère que S navigue au-delà de sa route normale et qu'il a suffisamment de place pour contourner la marque ?

Réponse
Non ; la règle 10 s'applique. La règle 18.1(b) indique que les bateaux ne sont pas soumis à la règle 18 ; donc, quand S décide de maintenir sa route, P doit se maintenir à l'écart. Si dans certaines circonstances les bateaux n'ont pas le droit de naviguer au-dessus ou au-dessous d'une route normale, il n'existe pas de règle qui oblige un bateau à suivre une route normale.

RYA 1964/2