CAS 60   

Règle 16.1 Modifier sa route
Définitions Se maintenir à l'écart
Définitions Place

Quand un bateau prioritaire modifie sa route de telle sorte qu'un bateau non prioritaire, bien qu'ayant agi promptement pour l’éviter, ne peut se maintenir à l'écart en bon marin, le bateau prioritaire enfreint la règle 16.1.

Résumé des faits
Après avoir contourné à tribord la marque au vent devant B, puis empannant sur tribord, A choisit de ne pas faire route directe vers la marque suivante mais, pour des raisons tactiques, de naviguer au largue, bien plus haut. Pour ce faire, il lofe brusquement après avoir empanné, jusqu’à se retrouver face à face avec B, qui remonte au vent bâbord amures. Les bateaux sont alors à un peu plus d'une longueur l'un de l'autre. B abat immédiatement autant qu'il le peut pour éviter la collision, mais sa manœuvre n'est pas suffisante. Toutefois, A lofe encore un peu plus, et les deux bateaux passent très près l'un de l'autre, mais sans collision. Le comité de réclamation soutient la réclamation de A selon la règle 10, et B fait appel, disant que A a enfreint la règle 16.1 en ne donnant pas à B la place de se maintenir à l'écart.

Décision
L'appel de B est confirmé ; il est reclassé et A est disqualifié.
Des souhaits tactiques ne relèvent pas un bateau de ses obligations selon les règles. A était libre d'adopter la route de son choix pour atteindre la marque sous le vent, mais il n'avait pas le droit de lofer sur la route de B si près que ce dernier ne puisse se maintenir à l'écart. Bien que B ait abattu autant que possible, une collision sérieuse aurait pu se produire si A n'avait pas effectué une manœuvre d'évitement en lofant immédiatement davantage. Tel que cela s'est produit, leurs efforts conjugués ont permis d'éviter de peu une telle collision, mais cela ne modifie pas la conclusion que, dans ce cas, quand A a empanné sur tribord amures, est devenu bateau prioritaire et a continué à modifier sa route, il n’a à aucun moment laissé à B « la place [dont il avait besoin]... pendant qu’il manœuvrait rapidement en bon marin » pour permettre à A de « naviguer sur sa route sans avoir à agir pour l’éviter ». En conséquence, A a enfreint la règle 16.

USSA 1975/178