Règle 14(b), Eviter le contact
Règle 62.1(b), Réparation
Une interprétation du terme « dommage ».
Question
Existe-t-il un sens particulier du terme « dommage » dans les règles
de course ?
Réponse
Non. Il n'est pas possible de définir exhaustivement « dommage
», mais un sens courant du dictionnaire dit « un dommage …..
qui porte atteinte à la valeur ou à l’utilité d’une
chose ».
Cette définition suggère les points à considérer.
Par exemple :
1. La valeur marchande de l'un quelconque des éléments du bateau,
ou du bateau complet, est-elle diminuée ?
2. L'un quelconque des éléments du bateau ou de son équipement
est-il devenu moins fonctionnel ?
RYA 1968/2