CAS 11   

Règle 14, Eviter le contact
Règle 18.2(a), Contourner et passer des marques et des obstacles : engagés – règle de base
Règle 19.1, Place pour virer de bord à un obstacle

Quand un obstacle est un bateau prioritaire sur le point d'être passé du même côté par deux bateaux engagés, le bateau à l'extérieur doit laisser au bateau à l'intérieur la place de passer.

Résumé des faits
PW et PL, au plus près bâbord amures et engagés, approchent de S sur le bord de près. PL pourrait passer en toute sécurité sur l’arrière de S. PW, sur une route de collision avec S, hèle PL pour de la place pour passer derrière S alors qu’ils sont à environ trois longueurs de coque de S. PL ignore l’appel et maintient sa route. Quand PW abat pour éviter S, il a un léger contact bord à bord avec PL. PW réclame selon la règle 18.2(a). Le comité de réclamation retient que la règle 18.2(a) ne s’appliquait pas. PW aurait facilement pu virer de bord en eau libre au vent pour se maintenir à l’écart, et aurait dû le faire. PW est disqualifié selon la règle 19.1 et fait appel.

Décision
S était un obstacle que PW et PL était sur le point de passer du même côté. Donc, la règle 18 s’appliquait. Selon la règle 18.2(a), PW avait droit à de la place pour passer entre PL et la poupe de S. PL n’a pas donné assez de place à PW, et ce faisant, PL a enfreint la règle 18.2(a). PL était soumis à la règle 14, mais puisqu’il était prioritaire sur PW et qu’il n’y a pas eu de dommage ni de blessure, il ne peut pas être pénalisé s’il a enfreint cette règle. La règle 19.1 ne s’appliquait pas car PL n’avait pas à modifier sa route pour s’écarter de S.
PW ne pouvait pas savoir que PL n’allait pas donner assez de place, jusqu’à ce qu’il essaie de passer entre S et PL. Donc, il n’était pas raisonnablement possible à PW d’éviter le contact qui se produisit, et PW n’a donc pas enfreint la règle 14. Appel confirmé. La décision du comité de réclamation, disqualifiant PW est infirmée. PW est rétabli et PL est disqualifié.

RYA 1964/18