SECTION 1 – RESUME DES CAS PAR NUMERO DE REGLE
La Section 1 présente un résumé de chaque cas selon les
numéros des règles mentionnés au début du cas. Ainsi,
le lecteur peut identifier les cas qui traitent d’un problème particulier,
et ignorer les autres. Cependant, le résumé d'un cas peut ne pas
mentionner toutes les règles ; le lecteur doit donc se reporter au cas
lui-même pour voir comment la règle a été interprétée
ou illustrée.
PRINCIPE DE BASE Sportivité et Règles
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
Quand un bateau sait qu'il a enfreint la règle du Pavillon noir, il est obligé d'abandonner sans délai. S’il ne le fait pas et gêne ensuite délibérément un autre bateau de la course, il commet une grave infraction à la sportivité, et par là-même à la règle 2.
CHAPITRE 1 - REGLES FONDAMENTALES
Règle 1.1 SECURITE : Aider ceux qui sont en danger
Lorsqu’il est possible qu’un bateau soit en danger, un autre bateau qui lui porte assistance a droit à réparation, même si son aide n’avait pas été demandée ou s’il s’avère ensuite qu’il n’y avait pas de danger.
Lorsqu’un bateau n’est pas en danger, un conseil demandé et reçu qui l’aide à terminer son parcours est une aide extérieure, même s’il a été demandé et reçu sur un canal public de transmission.
Un bateau n'est pas tenu de prévoir qu'un autre bateau va enfreindre une règle. Quand un bateau devient prioritaire en conséquence de ses propres actions, l’autre bateau a droit à de la place pour se maintenir à l’écart.
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
Gêner un autre bateau peut constituer une infraction à la règle 2 et justifier une action selon la règle 69.1.
Un bateau qui hèle délibérément « tribord » alors qu'il sait qu'il est bâbord amures n'agit pas loyalement, et est passible de disqualification selon la règle 2.
Quand un bateau sait qu'il a enfreint la règle du Pavillon noir, il est obligé d'abandonner sans délai. S’il ne le fait pas et gêne ensuite délibérément un autre bateau de la course, il commet une grave infraction à la sportivité, et par là-même à la règle 2.
Quand, par une action délibérée, l’équipier de L touche W, action qui ne peut avoir d’autre intention que d’amener W à enfreindre la règle 11, alors L enfreint la règle 2.
Aucune règle ne précise comment le barreur ou l’équipier d’un bateau sous le vent doit s’asseoir ; un contact avec un bateau au vent n’enfreint pas la règle 2 sauf si la position du barreur ou de l’équipier est délibérément inadéquate.
Un bateau n’enfreint pas la règle 2 en ralentissant la progression d’un autre bateau dans une course à condition que cette tactique vise à améliorer son propre classement dans la série et que ce faisant il n’enfreigne pas intentionnellement une règle.
CHAPITRE 2 - QUAND LES BATEAUX SE RENCONTRENT
Quand un bateau en course rencontre un navire qui ne l'est pas, les deux sont soumis aux règles gouvernementales de priorité applicables dans la zone concernée. Quand, selon ces règles, le bateau en course est celui qui doit se maintenir à l'écart, et qu'il heurte volontairement l'autre, il peut être pénalisé pour mauvaise conduite notoire.
Section A - Priorité
Règle 10 Sur des bords opposés
Quand un bateau tribord amures choisit de naviguer au-delà d'une marque au vent, un bateau bâbord amures doit se maintenir à l’écart. Il n'existe pas de règle qui exige d'un bateau qu'il suive une route normale.
Au vent arrière, la règle 18 ne s'applique pas à un bateau tribord amures qui double deux bateaux bâbord amures devant lui. La règle 10 exige des deux bateaux bâbord amures qu'ils se maintiennent à l'écart.
Un bateau au plus près, bâbord amures, qui navigue parallèlement à un obstacle continu proche, doit se maintenir à l'écart d'un bateau qui a terminé son virement de bord tribord amures, et qui s'approche sur une route de collision.
Quand un comité de réclamation établit, dans un incident bâbord-tribord, que S n'a pas modifié sa route et que S n’avait aucune crainte raisonnable et légitime de collision, il devrait rejeter sa réclamation. Quand le comité détermine que S a modifié sa route et qu'il y avait un doute raisonnable quant à la possibilité pour P de croiser devant S si S n'avait pas modifié sa route, alors P devrait être disqualifié.
Un bateauà l’extérieur bâbord amures doit se maintenir à l’écart d’un bateau à l’intérieur tribord amures selon les règles 10 et 18.2(a). Etre prioritaire autorise le bateau tribord amures à naviguer sur la route de son choix, à condition qu’il respecte l’obligation de la règle 18.4 à savoir que jusqu’à ce qu’il empanne, il ne s’écarte pas de la marque plus qu’il n’est nécessaire pour faire sa route normale.
Un bateau prioritaire n'a pas à anticiper le fait que l'autre bateau ne va pas se maintenir à l'écart.
Un bateau peut éviter un contact et cependant manquer à se maintenir à l'écart.
Le fait qu’un bateau tenu de se maintenir à l’écart soit hors de contrôle ne lui permet pas de s’exonérer d’une infraction à une règle du chapitre 2. Lorsqu’un bateau prioritaire devient tenu par la règle 14 « d’éviter un contact….dans la mesure du possible » et que la seule manière de le faire est un empannage à la volée, il n’enfreint pas la règle s’il n’empanne pas à la volée. Lorsqu’un bateau abandonne tel que requis par la règle 44.1, que ce soit par choix ou par nécessité, il ne peut pas être davantage pénalisé.
Règle 11 Sur le même bord, Engagés
Quand un bateau établit un engagement sous le vent depuis la position en route libre derrière, à moins de deux fois sa longueur de coque de l'autre bateau, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart, mais le bateau sous le vent ne doit pas naviguer au-dessus de sa route normale, et doit au début donner au bateau au vent la place de se maintenir à l'écart.
Pour déterminer le droit à de la place à une marque, le fait que les bateaux soient sur des routes largement différentes est hors de propos, à condition qu’un engagement existe au moment voulu.
Avant son signal de départ, un bateau sous le vent n'enfreint pas de règle en naviguant sur une route plus haute que celle d’un bateau au vent.
Quand, à cause d'une différence d'opinion sur la route normale d'un bateau sous le vent, deux bateaux sur le même bord convergent, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart. Il peut exister plus d'une route normale.
Les droits et obligations des bateaux lorsqu’un engagement est établi sous le vent depuis la position en route libre derrière.
Après que des bateaux engagés ont passé une marque, un bateau au vent à l'intérieur n'a plus droit à de la place, et seule la règle 11 s'applique.
Un comité de réclamation doit exonérer les bateaux contraints par un autre bateau d'enfreindre une règle.
Un bateau en route libre devant n'a pas à anticiper sur son obligation de se maintenir à l'écart avant d’être soumis à un engagement sous le vent depuis la position en route libre derrière.
Un bateau ayant droit à de la place selon la règle 18 est relevé de ses obligations relatives à la règle 11 seulement dans la limite où la règle 18 confère explicitement des droits contradictoires avec la règle 11, et uniquement lorsque la place, telle que définie, lui est refusée.
Quand, par une action délibérée, l’équipier de L touche W, action qui ne peut avoir d’autre intention que d’amener W à enfreindre la règle 11, alors L enfreint la règle 2.
Aucune règle ne précise comment le barreur ou l’équipier d’un bateau sous le vent doit s’asseoir ; un contact avec un bateau au vent n’enfreint pas la règle 2 sauf si la position du barreur ou de l’équipier est délibérément inadéquate.
Quand les règles 18.2(a) et 18.4 s'appliquent à une marque sous le vent, un bateau au vent à l'extérieur doit se maintenir suffisamment à l'écart du bateau sous le vent pour que ce dernier puisse faire sa route normale pendant qu'il passe la marque.
Règle 12 Sur le même bord, non engagés
La règle 18.2(c) ne s’applique pas entre un bateau en route libre devant et un bateau en route libre derrière, si le bateau en route libre derrière atteint la zone des deux longueurs avant le bateau en route libre devant. La règle 18.2(b) ne s’applique pas entre deux bateaux qui n’étaient pas engagés avant que le premier d’entre eux n’atteigne la zone des deux longueurs. La règle 18.2(a) s’applique uniquement pendant que les bateaux sont engagés. Lorsque ni la règle 18.2(a), 18.2(b) ou 18.2(c) ne s’applique, la priorité est déterminée par la règle correspondante de la section A du chapitre 2.
En virant de bord pour contourner la marque, un bateau en route libre devant ou un bateau sous le vent doit respecter la règle 13 ; un bateau au plus près en route libre derrière ou engagé à l’intérieur a le droit de rester sur sa route normale, et donc d’empêcher l'autre de virer de bord.
Les droits et obligations des bateaux lorsqu’un engagement est établi sous le vent depuis la position en route libre derrière.
Questions se rapportant aux droits et obligations de deux bateaux engagés quand ils se rapprochent d'un troisième bateau en route libre devant. Il n'existe pas d'obligation de héler pour demander de la place à une marque ou un obstacle.
Un contact entre une marque et l’équipement d’un bateau constitue un abordage. Un bateau tenu de se maintenir à l’écart n’enfreint pas de règle s’il est touché par l’équipement d’un bateau prioritaire qui se trouve de façon inattendue hors de sa position normale
Un bateau tenu de se maintenir à l’écart doit se maintenir à l’écart de l’équipement hors de sa position normale, appartenant à un autre bateau, si cet équipement a été hors de sa position normale depuis suffisamment longtemps pour avoir été vu.
Règle 13 Pendant le virement de bord
En virant de bord pour contourner la marque, un bateau en route libre devant ou un bateau sous le vent doit respecter la règle 13 ; un bateau au plus près en route libre derrière ou engagé à l’intérieur a le droit de rester sur sa route normale, et donc d’empêcher l'autre de virer de bord.
Un bateau cesse d'être soumis à la règle 13 lorsqu'il est sur une route au plus près, sans tenir compte de son déplacement dans l'eau ou de la façon dont ses voiles sont bordées.
Section B – Limitations générales
La règle 18.2(c) ne s’applique pas entre un bateau en route libre devant et un bateau en route libre derrière, si le bateau en route libre derrière atteint la zone des deux longueurs avant le bateau en route libre devant. La règle 18.2(b) ne s’applique pas entre deux bateaux qui n’étaient pas engagés avant que le premier d’entre eux n’atteigne la zone des deux longueurs. La règle 18.2(a) s’applique uniquement pendant que les bateaux sont engagés. Lorsque ni la règle 18.2(a), 18.2(b) ou 18.2(c) ne s’applique, la priorité est déterminée par la règle correspondante de la section A du chapitre 2.
Quand un obstacle est un bateau prioritaire sur le point d’être passé du même côté par deux bateaux engagés, le bateau à l’extérieur doit laisser au bateau à l’intérieur la place de passer.
Avant son signal de départ, un bateau sous le vent n'enfreint pas de règle en nav iguant sur une route plus haute que celle d’un bateau au vent.
Quand, à cause d'une différence d'opinion sur la route normale d'un bateau sous le vent, deux bateaux sur le même bord convergent, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart. Il peut exister plus d'une route normale.
Au vent arrière, la règle 18 ne s'applique pas à un bateau tribord amures qui double deux bateaux bâbord amures devant lui. La règle 10 exige des deux bateaux bâbord amures qu'ils se maintiennent à l'écart.
Quand un bateau prioritaire aurait pu éviter une collision ayant entraîné un dommage, mais qu'il ne l'a pas fait, il doit être pénalisé d'après la règle 14.
Un bateau n'est pas tenu de prévoir qu'un autre bateau va enfreindre une règle. Quand un bateau devient prioritaire en conséquence de ses propres actions, l’autre bateau a droit à de la place pour se maintenir à l’écart.
Un bateau en route libre derrière qui est tenu de se maintenir à l’écart mais qui entre en collision avec le bateau en route libre devant enfreint la règle de priorité qui était applicable avant que la collision ne se produise. Un bateau qui perd sa priorité en changeant d’amures sans le vouloir est néanmoins tenu de se maintenir à l’écart.
Quand un comité de réclamation établit, dans un incident bâbord-tribord, que S n'a pas modifié sa route et que S n’avait aucune crainte raisonnable et légitime de collision, il devrait rejeter sa réclamation. Quand le comité détermine que S a modifié sa route et qu'il y avait un doute raisonnable quant à la possibilité pour P de croiser devant S si S n'avait pas modifié sa route, alors P devrait être disqualifié.
Quand un bateau qui hèle n'obtient pas de réponse à son appel, la manifestation adéquate de son intention de virer de bord nécessite un second appel plus vigoureux.
Un bateau à l’extérieur bâbord amures doit se maintenir à l’écart d’un bateau à l’intérieur tribord amures selon les règles 10 et 18.2(a). Etre prioritaire autorise le bateau tribord amures à naviguer sur la route de son choix, à condition qu’il respecte l’obligation de la règle 18.4 à savoir que jusqu’à ce qu’il empanne, il ne s’écarte pas de la marque plus qu’il n’est nécessaire pour faire sa route normale.
Un contact entre une marque et l’équipement d’un bateau constitue un abordage. Un bateau tenu de se maintenir à l’écart n’enfreint pas de règle s’il est touché par l’équipement d’un bateau prioritaire qui se trouve de façon inattendue hors de sa position normale.
Un bateai prioritaire n'a pas à anticiper le fait que l'autre bateau ne va pas se maintenir à l'écart.
Un bateau peut éviter un contact et cependant manquer à se maintenir à l'écart.
Un bateau tenu de se maintenir à l’écart doit se maintenir à l’écart de l’équipement hors de sa position normale, appartenant à un autre bateau, si cet équipement a été hors de sa position normale depuis suffisamment longtemps pour avoir été vu.
Lorsqu’un bateau prioritaire modifie sa route, le bateau non prioritaire est simplement tenu d’agir en réponse à ce que fait le bateau prioritaire sur le moment, pas à ce que le bateau prioritaire pourrait faire par la suite.
Le fait qu’un bateau tenu de se maintenir à l’écart soit hors de contrôle ne lui permet pas de s’exonérer d’une infraction à une règle du chapitre 2. Lorsqu’un bateau prioritaire devient tenu par la règle 14 « d’éviter un contact….dans la mesure du possible » et que la seule manière de le faire est un empannage à la volée, il n’enfreint pas la règle s’il n’empanne pas à la volée. Lorsqu’un bateau abandonne tel que requis par la règle 44.1, que ce soit par choix ou par nécessité, il ne peut pas être davantage pénalisé.
Règle 14(b) Eviter le contact
Une interprétation du terme "dommage".
Règle 15 Acquérir une priorité
Quand un bateau établit un engagement sous le vent depuis la position en route libre derrière, à moins de deux fois sa longueur de coque de l'autre bateau, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart, mais le bateau sous le vent ne doit pas naviguer au-dessus de sa route normale, et doit au début donner au bateau au vent la place de se maintenir à l'écart.
Avant son signal de départ, un bateau sous le vent n'enfreint pas de règle en naviguant sur une route plus haute que celle d’un bateau au vent.
Les droits et obligations des bateaux lorsqu’un engagement sous le vent est établi depuis la position en route libre derrière.
Un bateau n'est pas tenu de prévoir qu'un autre bateau va enfreindre une règle. Quand un bateau devient prioritaire en conséquence de ses propres actions, l’autre bateau a droit à de la place pour se maintenir à l’écart.
Un bateau en route libre devant n'a pas à anticiper sur son obligation de se maintenir à l'écart avant d’être soumis à un engagement sous le vent depuis la position en route libre derrière.
Un bateau tribord amures qui vire de bord après qu'un bateau bâbord amures a abattu pour passer sur son arrière n'enfreint pas nécessairement une règle.
Avant son signal de départ, un bateau sous le vent n'enfreint pas de règle en naviguant sur une route plus haute que celle d’un bateau au vent.Après que des bateaux engagés ont passé une marque, un bateau au vent à l'intérieur n'a plus droit à de la place, et seule la règle 11 s'applique.
Quand un bateau prioritaire aurait pu éviter une collision ayant entraîné un dommage, mais qu'il ne l'a pas fait, il doit être pénalisé d'après la règle 14.
Un bateau sous le vent a le droit de remonter au vent jusqu'à sa route normale, même s’il a établi un engagement sous le vent à partir de la position en route libre derrière.
La règle 16 ne limite pas la route d'un bateau non prioritaire. Manœuvrer pour éloigner un autre bateau de la ligne de départ n'enfreint pas nécessairement cette règle.
Quand un bateau prioritaire modifie sa route de telle sorte qu'un bateau non prioritaire, bien qu'ayant agi promptement pour l’éviter, ne peut se maintenir à l'écart en bon marin, le bateau prioritaire enfreint la règle 16.
Un bateau modifiant sa route vers une nouvelle route normale peut enfreindre la règle 16.
Quand les règles 18.2(a) et 18.4 s'appliquent à une marque sous le vent, un bateau au vent à l'extérieur doit se maintenir suffisamment à l'écart du bateau sous le vent pour que ce dernier puisse faire sa route normale pendant qu'il passe la marque.
Lorsqu’un bateau prioritaire modifie sa route, le bateau non prioritaire est simplement tenu d’agir en réponse à ce que fait le bateau prioritaire sur le moment, pas à ce que le bateau prioritaire pourrait faire par la suite.
Lorsque deux bateaux sont sur des bords opposés, la règle 18.3 commence à s’appliquer quand l’un d’eux termine un virement de bord à l’intérieur de la zone des deux longueurs. Lorsque la règle 18.3(b) s’applique, et donc que la règle 15 ne s’applique pas, un bateau sous le vent est toutefois soumis à la règle 16.1 s’il modifie sa route.
Un bateau tribord amures qui vire de bord après qu'un bateau bâbord amures a abattu pour passer sur son arrière n'enfreint pas nécessairement une règle.
Quand un bateau prioritaire aurait pu éviter une collision ayant entraîné un dommage, mais qu'il ne l'a pas fait, il doit être pénalisé d'après la règle 14.
Quand un bateau prioritaire modifie sa route de telle sorte qu'un bateau non prioritaire, bien qu'ayant agi promptement pour l’éviter, ne peut se maintenir à l'écart en bon marin, le bateau prioritaire enfreint la règle 16.
Un bateau modifiant sa route vers une nouvelle route normale peut enfreindre la règle 16.
Lorsqu’un bateau prioritaire modifie sa route, le bateau non prioritaire est simplement tenu d’agir en réponse à ce que fait le bateau prioritaire sur le moment, pas à ce que le bateau prioritaire pourrait faire par la suite.
Règle 17.1 Sur le même bord ; Route normale
Quand un bateau établit un engagement sous le vent depuis la position en route libre derrière, à moins de deux fois sa longueur de coque de l'autre bateau, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart, mais le bateau sous le vent ne doit pas naviguer au-dessus de sa route normale, et doit au début donner au bateau au vent la place de se maintenir à l'écart.
Quand, à cause d'une différence d'opinion sur la route normale d'un bateau sous le vent, deux bateaux sur le même bord convergent, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart. Il peut exister plus d'une route normale.
Un bateau sous le vent a le droit de remonter au vent jusqu'à sa route normale, même s’il a établi un engagement sous le vent à partir de la position en route libre derrière.
Section C - Aux marques et obstacles
Un bateau ayant droit à de la place selon la règle 18 est relevé de ses obligations relatives à la règle 11 seulement dans la limite où la règle 18 confère explicitement des droits contradictoires avec la règle 11, et uniquement lorsque la place, telle que définie, lui est refusée.
Règle 18 Contourner et passer des marques et des obstacles
Au vent arrière, la règle 18 ne s'applique pas à un bateau tribord amures qui double deux bateaux bâbord amures devant lui. La règle 10 exige des deux bateaux bâbord amures qu'ils se maintiennent à l'écart.
Un bateau ayant droit à de la place selon la règle 18 est relevé de ses obligations relatives à la règle 11 seulement dans la limite où la règle 18 confère explicitement des droits contradictoires avec la règle 11, et uniquement lorsque la place, telle que définie, lui est refusée.
Une interprétation du mot « place » lors du passage d’une marque ou d’un obstacle.
Règle 18.1 Contourner et passer des marque s et des obstacles : quand cette règle s'applique
Pour déterminer le droit à de la place à une marque, le fait que les bateaux soient sur des routes largement différentes est hors de propos, à condition qu’un engagement existe au moment voulu.
Quand un bateau prioritaire aurait pu éviter une collision ayant entraîné un dommage, mais qu'il ne l'a pas fait, il doit être pénalisé d'après la règle 14.
Quand deux bateaux sur le même bord sont sur le point de contourner une marque, la règle 18 s'applique même si les bateaux sont sur un bord de louvoyage. Quand un bateau entre dans la zone des deux longueurs en route libre devant un autre bateau sur le même bord, la règle 18.2(c) s'applique. Quand le bateau en route libre devant vire ensuite de bord, la règle 18 cesse de s'appliquer et il devient soumis à la règle 13 après avoir dépassé la position bout au vent puis à la règle 10 quand il a terminé son virement de bord.
Discussion à propos de la phrase « sur le point de contourner ou de passer ».
La règle 18 commence à s’appliquer lorsque des bateaux sont sur le point de passer une marque ou un obstacle ; la distance depuis la marque ou l’obstacle peut varier en fonction des conditions de mer et de vent. Cependant, les obligations entre les bateaux peuvent encore changer avant que l’un d’entre eux atteigne la zone des deux longueurs. C’est seulement à la zone des deux longueurs que l’on peut déterminer laquelle des règles 18.2(a) ou 18.2(c) régira le contournement.
La règle 18 s’applique seulement si les deux bateaux sont sur le point de passer une marque ou un obstacle. Lorsque les bateaux étaient sur le même bord à l’approche de la marque au vent et que le bateau à l’extérieur vire de bord, la règle 18 ne s’applique pas encore, même si les deux bateaux sont maintenant sur le point de passer la marque, puisqu’ils sont alors sur des bords opposés. Si l’autre bateau vire ensuite de bord, il est soumis à la règle 18.3.
Règle 18.1(b) Contourner et passer des marques et des obstacles : quand cette règle s'applique
Quand un bateau tribord amures choisit de naviguer au-delà d'une marque au vent, un bateau bâbord amures doit se maintenir à l’écart. Il n'existe pas de règle qui exige d'un bateau qu'il suive une route normale.
En virant de bord pour contourner la marque, un bateau en route libre devant ou un bateau sous le vent doit respecter la règle 13 ; un bateau au plus près en route libre derrière ou engagé à l’intérieur a le droit de rester sur sa route normale, et donc d’empêcher l'autre de virer de bord.
Un bateau au près, bâbord amures, qui navigue parallèlement à un obstacle continu proche, doit se maintenir à l'écart d'un bateau qui a terminé son virement de bord tribord amures, et qui s'approche sur une route de collision.
Un bateau modifiant sa route vers une nouvelle route normale peut enfreindre la règle 16.
Quand, à une marque, de la place est disponible pour un bateau qui n'y a pas droit, il peut, à ses propres risques, profiter de la place ainsi laissée.
Régle 18.2(a) Contourner et passer des marques et des obstacles : donner de la place ; Se maintenir à l'écart: Engagés – Règle de base
La règle 18.2(c) ne s’applique pas entre un bateau en route libre devant et un bateau en route libre derrière, si le bateau en route libre derrière atteint la zone des deux longueurs avant le bateau en route libre devant. La règle 18.2(b) ne s’applique pas entre deux bateaux qui n’étaient pas engagés avant que le premier d’entre eux n’atteigne la zone des deux longueurs. La règle 18.2(a) s’applique uniquement pendant que les bateaux sont engagés. Lorsque ni la règle 18.2(a), 18.2(b) ou 18.2(c) ne s’applique, la priorité est déterminée par la règle correspondante de la section A du chapitre 2.
Quand un obstacle est un bateau prioritaire sur le point d’être passé du même côté par deux bateaux engagés, le bateau à l’extérieur doit laisser au bateau à l’intérieur la place de passer.
Pour déterminer le droit à de la place à une marque, le fait que les bateaux soient sur des routes largement différentes est hors de propos, à condition qu’un engagement existe au moment voulu.
Une interprétation du mot « place » lors du passage d'une marque ou d'un obstacle.
Après que des bateaux engagés ont passé une marque, un bateau au vent à l'intérieur n'a plus droit à de la place, et seule la règle 11 s'applique.
Un bateau a droit à de la place selon la règle 18.2(a) même s’il a viré dans une position d'engagement à l’intérieur.
Questions se rapportant aux droits et obligations de deux bateaux engagés quand ils se rapprochent d'un troisième bateau en route libre devant. Il n'existe pas d'obligation de héler pour demander de la place à une marque ou un obstacle.
Quand un bateau arrive par le travers d'une marque mais à l'extérieur de la zone des deux longueurs, et que sa modification de route vers la marque établit l’engagement intérieur d’un bateau qui était auparavant en route libre derrière, la règle 18.2(a) lui impose de laisser de la place à ce bateau, que son éloignement de la marque soit dû ou non au fait d'avoir donné de la place à d’autres bateaux engagés à l'intérieur.
Un bateau à l’extérieur bâbord amures doit se maintenir à l’écart d’un bateau à l’intérieur tribord amures selon les règles 10 et 18.2(a). Etre prioritaire autorise le bateau tribord amures à naviguer sur la route de son choix, à condition qu’il respecte l’obligation de la règle 18.4 à savoir que jusqu’à ce qu’il empanne, il ne s’écarte pas de la marque plus qu’il n’est nécessaire pour faire sa route normale.
Quand les règles 18.2(a) et 18.4 s'appliquent à une marque sous le vent, un bateau au vent à l'extérieur doit se maintenir suffisamment à l'écart du bateau sous le vent pour que ce dernier puisse faire sa route normale pendant qu'il passe la marque.
La règle 18 commence à s’appliquer lorsque des bateaux sont sur le point de passer une marque ou un obstacle ; la distance depuis la marque ou l’obstacle peut varier en fonction des conditions de mer et de vent. Cependant, les obligations entre les bateaux peuvent encore changer avant que l’un d’entre eux atteigne la zone des deux longueurs. C’est seulement à la zone des deux longueurs que l’on peut déterminer laquelle des règles 18.2(a) ou 18.2(c) régira le contournement.
La règle 18.2(c) ne s’applique pas entre un bateau en route libre devant et un bateau en route libre derrière, si le bateau en route libre derrière atteint la zone des deux longueurs avant le bateau en route libre devant. La règle 18.2(b) ne s’applique pas entre deux bateaux qui n’étaient pas engagés avant que le premier d’entre eux n’atteigne la zone des deux longueurs. La règle 18.2(a) s’applique uniquement pendant que les bateaux sont engagés. Lorsque ni la règle 18.2(a), 18.2(b) ou 18.2(c) ne s’applique, la priorité est déterminée par la règle correspondante de la section A du chapitre 2.
La règle 18.2(c) ne s’applique pas entre un bateau en route libre devant et un bateau en route libre derrière, si le bateau en route libre derrière atteint la zone des deux longueurs avant le bateau en route libre devant. La règle 18.2(b) ne s’applique pas entre deux bateaux qui n’étaient pas engagés avant que le premier d’entre eux n’atteigne la zone des deux longueurs. La règle 18.2(a) s’applique uniquement pendant que les bateaux sont engagés. Lorsque ni la règle 18.2(a), 18.2(b) ou 18.2(c) ne s’applique, la priorité est déterminée par la règle correspondante de la section A du chapitre 2.
En virant de bord pour contourner la marque, un bateau en route libre devant ou un bateau sous le vent doit respecter la règle 13 ; un bateau au plus près en route libre derrière ou engagé à l’intérieur a le droit de rester sur sa route normale, et donc d’empêcher l'autre de virer de bord.
Quand un bateau en route libre derrière double deux bateaux engagés en route libre devant, il peut s'intercaler entre eux seulement s’il y a de la place pour passer entre eux.
Quand un bateau constitue un obstacle continu pour d'autres bateaux, il peut cependant être sans danger pour un troisième bateau de passer entre eux.
La règle 18.2(c) oblige un bateau à se maintenir à l'écart d'un autre jusqu'à ce que les deux aient passé la marque ou l’obstacle.
Quand deux bateaux sur le même bord sont sur le point de contourner une marque, la règle 18 s'applique même si les bateaux sont sur un bord de louvoyage. Quand un bateau entre dans la zone des deux longueurs en route libre devant un autre bateau sur le même bord, la règle 18.2(c) s'applique. Quand le bateau en route libre devant vire ensuite de bord, la règle 18 cesse de s'appliquer et il devient soumis à la règle 13 après avoir dépassé la position bout au vent puis à la règle 10 quand il a terminé son virement de bord.La règle 18 commence à s’appliquer lorsque des bateaux sont sur le point de passer une marque ou un obstacle ; la distance depuis la marque ou l’obstacle peut varier en fonction des conditions de mer et de vent. Cependant, les obligations entre les bateaux peuvent encore changer avant que l’un d’entre eux atteigne la zone des deux longueurs. C’est seulement à la zone des deux longueurs que l’on peut déterminer laquelle des règles 18.2(a) ou 18.2(c) régira le contournement.
Un bateau à l’extérieur bâbord amures doit se maintenir à l’écart d’un bateau à l’intérieur tribord amures selon les règles 10 et 18.2(a). Etre prioritaire autorise le bateau tribord amures à naviguer sur la route de son choix, à condition qu’il respecte l’obligation de la règle 18.4 à savoir que jusqu’à ce qu’il empanne, il ne s’écarte pas de la marque plus qu’il n’est nécessaire pour faire sa route normale.
Quand les règles 18.2(a) et 18.4 s'appliquent à une marque sous le vent, un bateau au vent à l'extérieur doit se maintenir suffisamment à l'écart du bateau sous le vent pour que ce dernier puisse faire sa route normale pendant qu'il passe la marque.
Régle 18.3 Contourner et passer des marques et des obstacles ; Virer de bord à une marque
La règle 18 s’applique seulement si les deux bateaux sont sur le point de passer une marque ou un obstacle. Lorsque les bateaux étaient sur le même bord à l’approche de la marque au vent et que le bateau à l’extérieur vire de bord, la règle 18 ne s’applique pas encore, même si les deux bateaux sont maintenant sur le point de passer la marque, puisqu’ils sont alors sur des bords opposés. Si l’autre bateau vire ensuite de bord, il est soumis à la règle 18.3.
Règle 18.3(b) Contourner et passer des marques et des obstacles : Virer de bord à une marque
Lorsque deux bateaux sont sur des bords opposés, la règle 18.3 commence à s’appliquer quand l’un d’eux termine un virement de bord à l’intérieur de la zone des deux longueurs. Lorsque la règle 18.3(b) s’applique, et donc que la règle 15 ne s’applique pas, un bateau sous le vent est toutefois soumis à la règle 16.1 s’il modifie sa route.
Régle 18.4 Contourner et passer des marques et des obstacles : empanner
Un bateau à l’extérieur bâbord amures doit se maintenir à l’écart d’un bateau à l’intérieur tribord amures selon les règles 10 et 18.2(a). Etre prioritaire autorise le bateau tribord amures à naviguer sur la route de son choix, à condition qu’il respecte l’obligation de la règle 18.4 à savoir que jusqu’à ce qu’il empanne, il ne s’écarte pas de la marque plus qu’il n’est nécessaire pour faire sa route normale.
Quand les règles 18.2(a) et 18.4 s'appliquent à une marque sous le vent, un bateau au vent à l'extérieur doit se maintenir suffisamment à l'écart du bateau sous le vent pour que ce dernier puisse faire sa route normale pendant qu'il passe la marque.
Régle 18.5 Contourner et passer des marques et des obstacles : passer un obstacle continu
Quand un bateau en route libre derrière double deux bateaux engagés en route libre devant, il peut s'intercaler entre eux seulement s’il y a de la place pour passer entre eux.
Quand un bateau constitue un obstacle continu pour d'autres bateaux, il peut cependant être sans danger pour un troisième bateau de passer entre eux.
Un bateau en route libre derrière qui est tenu de se maintenir à l’écart mais qui entre en collision avec le bateau en route libre devant enfreint la règle de priorité qui était applicable avant que la collision ne se produise. Un bateau qui perd sa priorité en changeant d’amures sans le vouloir est néanmoins tenu de se maintenir à l’écart.
Un bateau a droit à de la place selon la règle 18.2(a) même s’il a viré dans une position d'engagement à l’intérieur.
Règle 19.1 Place pour virer de bord à un obstacle
Un bateau sous le vent bâbord amures qui hèle pour de la place pour virer de bord alors qu'il se trouve face à un bateau tribord amures, obstacle arrivant sur lui, n'a pas à prévoir que le bateau à son vent manquera à satisfaire à son obligation de virer rapidement ou de donner de la place d'une autre façon, pas plus que le bateau sous le vent n'est tenu d'abattre pour passer derrière le bateau tribord amures.
Quand un obstacle est un bateau prioritaire sur le point d’être passé du même côté par deux bateaux engagés, le bateau à l’extérieur doit laisser au bateau à l’intérieur la place de passer.
Un bateau a droit à de la place selon la règle 18.2(a) même s’il a viré dans une position d'engagement à l’intérieur.
Quand un bateau qui hèle n'obtient pas de réponse à son appel, la manifestation adéquate de son intention de virer de bord nécessite un second appel plus vigoureux.
Règle 19.1(b) Place pour virer de bord à un obstacle
Quand un bateau répond « Vous virez » après avoir été hélé pour de la place pour virer de bord à un obstacle et que le bateau qui a hélé peut alors virer de bord et éviter le bateau hélé, le bateau hélé a satisfait à la règle 19.1(b).
Wenn, sich ein amwind segelndes Boot einem Hindernis nähert und "Raum zum Wenden verlangt" und das angerufene Boot antwortet "Wenden Sie" und wenn dann das rufende Boot wendet und danach in der Lage ist, sich in guter Seemannschaft freizuhalten, dann hat das angerufene Boot den erforderlichen Raum gegeben.
CHAPITRE 3 - DIRECTION D'UNE COURSE
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
Règle 28.1 Effectuer le parcours
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
Interprétation de la règle 28.1, « la règle du fil ».
Règle 28.2 Effectuer le parcours
Une bouée ou autre objet au-delà de la ligne d'arrivée n'est pas une marque.
Règle 29.1 Départ ; Rappels : Du côté parcours au moment du départ
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
Un appel à la voix n’est pas un « signal sonore ». Réponses aux questions relatives à des demandes de réparation après une erreur de procédure du comité de course.
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
Règle 30.3 Pénalités de départ : Règle du pavillon noir
Quand un bateau sait qu'il a enfreint la règle du Pavillon noir, il est obligé d'abandonner sans délai. S’il ne le fait pas et gêne ensuite délibérément un autre bateau de la course, il commet une grave infraction à la sportivité, et par là-même à la règle 2.
Lorsque après un rappel général un bateau apprend en voyant son numéro de voile affiché qu’il a été disqualifié par le comité de course selon la règle 30.3 et pense que le comité de course a commis une erreur, il n’a pas d’autre option que de ne pas prendre le départ, et ensuite demander réparation. Lorsqu’un bateau enfreint la règle 30.3, il n’a pas droit à être exonéré en raison d’une erreur de procédure du comité de course qui est sans rapport avec son infraction.
Règle 31.1 Abordage d'une marque
Un contact entre une marque et l’équipement d’un bateau constitue un abordage. Un bateau tenu de se maintenir à l’écart n’enfreint pas de règle s’il est touché par l’équipement d’un bateau prioritaire qui se retrouve de façon inattendue hors de sa position normale.
Règle 32.1(d) Réduire ou annuler après le départ
Quand un bateau enfreint une règle et qu’en conséquence un autre bateau touche une marque, l’autre bateau doit être exonéré. Le fait qu’une marque de départ ait dérapé, pour quelque raison que ce soit, ne relève pas un bateau de son obligation de partir selon la définition. Un comité de course peut annuler selon la règle 32.1(d) seulement si la marque a dérivé sur une distance significative.
Chaque course dans une régate est une course distincte ; dans une régate à plusieurs classes, l'annulation peut être judicieuse pour certaines classes, mais pas pour toutes.
CHAPITRE 4 - AUTRES OBLIGATIONS EN COURSE
Lorsqu’un bateau n’est pas en danger, un conseil demandé et reçu qui l’aide à terminer son parcours est une aide extérieure, même s’il a été demandé et reçu sur un canal public de transmission.
Au largue à bonne vitesse, un bateau n'enfreint pas la règle 42 lorsque son barreur, anticipant et profitant de vagues créées par un navire qui passe, donne des coups de barre synchronisés avec le passage de chaque vague. Ce n'est pas godiller, mais utiliser l'action naturelle de l'eau sur la coque.
Relever rapidement une ancre peut être un moyen de propulsion contraire à la règle 42.1.
Après le signal préparatoire, l'erre d'un bateau acquise par une propulsion au moteur avant le signal n'enfreint pas la règle 42.1.
Règle 43.1(a) Vêtements et équipement du concurrent
Un concurrent ne peut pas porter ni fixer autrement sur lui un récipient de boisson.
Régle 44 Pénalités pour infractions aux règles du chapitre 2
Le fait qu’un bateau tenu de se maintenir à l’écart soit hors de contrôle ne lui permet pas de s’exonérer d’une infraction à une règle du chapitre 2. Lorsqu’un bateau prioritaire devient tenu par la règle 14 « d’éviter un contact….dans la mesure du possible » et que la seule manière de le faire est un empannage à la volée, il n’enfreint pas la règle s’il n’empanne pas à la volée. Lorsqu’un bateau abandonne tel que requis par la règle 44.1, que ce soit par choix ou par nécessité, il ne peut pas être davantage pénalisé.
Règle 45 Mise au sec ; amarrage ; mouillage
Relever rapidement une ancre peut être un moyen de propulsion contraire à la règle 42.1.
Sauf si cela est autrement prescrit dans les règles de classe, l'avis de course ou les instructions de course, le propriétaire ou la personne responsable d’un bateau est libre de décider qui barre pendant la course, pourvu que la règle 46 ne soit pas enfreinte.
Règle 49.2 Position de l'équipage
Position des membres de l'équipage par rapport aux filières.
Le réglage répété des voiles par une personne qui a le torse à l'extérieur des filières n’est pas permis.
Règle 50.3 Etablir et border les voiles : Utilisation des « outriggers »
Un tangon débordeur frappé sur une retenue de spinnaker n’est pas un « outrigger ».
Un membre de l'équipage n'est pas un « outrigger ».
CHAPITRE 5 - RECLAMATIONS, REPARATIONS, INSTRUCTIONS, MAUVAISE CONDUITE ET APPELS
Règle 60 Droit de réclamer et de demander réparation
Rien n'oblige un comité de course à réclamer contre un bateau.
L'instruction et la décision d'une réclamation doivent être limitées à un incident particulier qui a été décrit dans la réclamation. Sans instruction, un bateau ne peut pas être pénalisé pour ne pas avoir effectué le parcours.
Règle 60.1 Droit de réclamer et de demander réparation
Un bateau qui enfreint une règle pendant qu'il est en course, mais qui continue à courir, peut réclamer pour un incident ultérieur, même s’il est disqualifié après la course pour infraction à une règle.
Règle 61.1 Exigences pour réclamer : Informer le réclamé
Les règles de classe ne peuvent pas modifier une règle de course sauf si la règle 86.1(c) permet la modification.
Règle 61.1(a) Exigences pour réclamer : Informer le réclamé
Discussion sur le mot « pavillon ».
Règle 61.2 Exigences pour réclamer : Contenu d'une réclamation
L'instruction et la décision d'une réclamation doivent être limitées à un incident particulier qui a été décrit dans la réclamation. Sans instruction, un bateau ne peut pas être pénalisé pour ne pas avoir effectué le parcours.
Règle 61.2(c) Exigences pour réclamer : Contenu d'une réclamation
Le refus d’une réclamation par le comité de réclamation ne peut pas être justifié par le fait que la règle supposée enfreinte et citée dans la réclamation tel que requis par la règle 61.2(c) n’est pas la bonne.
Un bateau ne peut pas réclamer contre un comité de réclamation pour infraction à une règle. Cependant, il peut demander réparation, et l’obtenir lorsqu'il établit que, sans faute de sa part, une action inadéquate ou une omission du comité de course a aggravé sa place d'arrivée de façon significative.
L'instruction et la décision d'une réclamation doivent être limitées à un incident particulier qui a été décrit dans la réclamation. Sans instruction, un bateau ne peut pas être pénalisé pour ne pas avoir effectué le parcours.
Règle 62.1 Réparation
Le fait qu'un comité de course ne s'aperçoive pas qu'un certificat de jauge n'est pas valide n'ouvre pas droit à réparation pour un bateau. Un bateau susceptible d'avoir enfreint une règle et qui continue à courir garde ses droits relatifs aux règles du chapitre 2, ainsi que le droit de réclamer et de faire appel.
Un appel à la voix n’est pas un « signal sonore ». Réponses aux questions relatives à des demandes de réparation après une erreur de procédure du comité de course.
Règle 62.1(a) Réparation
Chaque course dans une régate est une course distincte ; dans une régate à plusieurs classes, l'annulation peut être judicieuse pour certaines classes, mais pas pour toutes.
Quand la ligne d'arrivée est tellement orientée dans l’axe du dernier bord qu'on ne peut déterminer la manière correcte de la franchir pour finir en accord avec la définition, les bateaux sont en droit d'obtenir réparation, et chaque direction est acceptable.
Règle 62.1(b) Réparation
Une interprétation du terme « dommage ».
Règle 62.1(c) Réparation
Lorsqu’il est possible qu’un bateau soit en danger, un autre bateau qui lui porte assistance a droit à réparation, même si son aide n’avait pas été demandée ou s’il s’avère ensuite qu’il n’y avait pas de danger.
Wenn ein Boot Wiedergutmachung für einen Vorfall beantragt, der seine Zielplatzierung in einer Wettfahrt und in einer Serie betrifft, ist die Frist zur Einreichung dieses Antrags, die Protestfrist der Wettfahrt und nicht die Protestfrist, die auf dem Aushang des Gesamtergebnisses basiert.
Règle 63.2 Instructions : Moment et lieu de l'instruction
Le chapitre 5 des règles de course vise à protéger un bateau d'une erreur de justice, et pas à fournir des échappatoires aux bateaux faisant l’objet d’une réclamation. Un bateau réclamé a pour devoir de se protéger en agissant raisonnablement avant l'instruction.
Règle 63.3 Instructions : Droit d'être présent
Quand deux réclamations sont relatives à un même incident, ou à des incidents intimement liés, il est judicieux de les instruire en même temps, en présence de tous les bateaux impliqués.
Règle 63.5 Instructions : Recevabilité d'une réclamation
Le refus d’une réclamation par le comité de réclamation ne peut pas être justifié par le fait que la règle supposée enfreinte et citée dans la réclamation tel que requis par la règle 61.2(c) n’est pas la bonne.
Règle 64.1(a) Décisions : Pénalités et exonération
Le refus d’une réclamation par le comité de réclamation ne peut pas être justifié par le fait que la règle supposée enfreinte et citée dans la réclamation tel que requis par la règle 61.2(c) n’est pas la bonne.
Un comité de course ne peut pas modifier ou refuser d'appliquer la décision d'un comité de réclamation, y compris une décision fondée sur le rapport d'une autorité compétente pour résoudre les questions de jauge.
Règle 64.1(b) Décisions : Pénalités et exonération
Un bateau bâbord amures qui hèle pour de la place pour virer de bord alors qu'il se trouve face à un bateau tribord amures, obstacle arrivant sur lui, n'a pas à prévoir que le bateau à son vent manquera à satisfaire à son obligation de virer rapidement ou de donner de la place d'une autre façon, pas plus que le bateau sous le vent n'est tenu d'abattre pour passer derrière le bateau tribord amures.
Quand deux bateaux entrent en collision, les deux peuvent être exonérés si la situation a été créée par un troisième bateau qui a enfreint une règle.
Quand un bateau enfreint une règle et qu’en conséquence un autre bateau touche une marque, l’autre bateau doit être exonéré. Le fait qu’une marque de départ ait dérapé, pour quelque raison que ce soit, ne relève pas un bateau de son obligation de partir selon la définition. Un comité de course peut annuler selon la règle 32.1(d) seulement si la marque a dérivé sur une distance significative.
Quand deux réclamations sont relatives à un même incident, ou à des incidents intimement liés, il est judicieux de les instruire en même temps, en présence de tous les bateaux impliqués.
Un comité de réclamation doit exonérer les bateaux contraints par un autre bateau d'enfreindre une règle
Règle 64.2 Décisions : Décisions de réparation
Une instruction de course pour finir une course en contradiction avec la définition de « Finir », n'est pas valable. Le comité de réclamation n'est pas habilité à donner réparation si cela contredit la définition.
Un appel à la voix n’est pas un « signal sonore ». Réponses aux questions relatives à des demandes de réparation après une erreur de procédure du comité de course.
Quand rien ne permet à un bateau de savoir qu'il a franchi trop tôt la ligne de départ et que le comité de course manque à signaler rapidement un « rappel individuel » et le classe DNS, il s’agit d’une erreur qui aggrave de façon significative la place d'arrivée du bateau sans qu'il y ait eu faute de sa part, et donc lui donne droit à réparation.
Règle 69 Allégations de mauvaise conduite notoire
Quand un bateau en course rencontre un navire qui ne l'est pas, les deux sont soumis aux règles gouvernementales de priorité applicables dans la zone concernée. Quand, selon ces règles, le bateau en course est celui qui doit se maintenir à l'écart, et qu'il heurte volontairement l'autre, il peut être pénalisé pour mauvaise conduite notoire.
Règle 69.1 Allégations de mauvaise conduite notoire : Action par un comité de réclamation
Gêner un autre bateau peut constituer une infraction à la règle 2 et justifier une action selon la règle 69.1.
Règle 70 Droit d'appel et demandes d'interprétations
Un bateau n'a pas le droit de faire appel d'une décision de réparation s’il n'était pas impliqué dans l'instruction. S’il pense que sa place d'arrivée a été aggravée de façon significative du fait des dispositions prises dans cette décision, il doit lui-même demander réparation. Il pourra alors faire appel de la décision de cette instruction.
Règle 71.4 Décisions des appels
Quand la décision d'un comité de réclamation est inversée en appel, les résultats définitifs doivent être modifiés et les prix redistribués en conséquence.
CHAPITRE 6 - INSCRIPTION ET QUALIFICATION
Règle 78.3 Conformité aux règles de classe ; certificats
Le jaugeur auquel la règle 78.3 fait référence doit être officiellement désigné pour la course ou la série ; cette règle ne s’applique pas à un rapport déposé par un jaugeur extérieur. Un certificat en cours de validité, dûment authentifié, présenté de bonne foi par un propriétaire qui a satisfait aux exigences de la règle 78.1 ne peut pas être invalidé rétroactivement après la fin d'une course ou une série.
CHAPITRE 7 - ORGANISATION DE LA COURSE
Un bateau ne peut pas réclamer contre un comité de réclamation pour infraction à une règle. Cependant, il peut demander réparation, et l’obtenir lorsqu'il établit que, sans faute de sa part, une action inadéquate ou une omission du comité de course a aggravé sa place d'arrivée de façon significative.
Un comité de course ne peut pas modifier ou refuser d'appliquer la décision d'un comité de réclamation, y compris une décision fondée sur le rapport d'une autorité compétente pour résoudre les questions de jauge.
Règle 86.1(c) Modifications des règles
Les règles de classe ne peuvent pas modifier une règle de course sauf si la règle 86.1(c) permet la modification.
Règle 88.2(c) Instructions de course
Un concurrent est en droit de s'en tenir exclusivement aux instructions de course écrites et à tout avenant écrit pour tous les détails relatifs à la façon d'effectuer le parcours.
ANNEXE J – AVIS DE COURSE ET INSTRUCTIONS DE COURSE
Règle J1.2(8) Contenu de l’avis de course
Les règles énumérées dans les paragraphes (a) à (f) dans la définition de Règle s’appliquent à toutes les courses régies par les Règles de Course à la Voile, que l’avis de course ou les instructions de course aient ou non explicitement mentionné qu’elles s’appliqueront. Cependant, les instructions de course peuvent mentionner que les prescriptions d’une autorité nationale ne s’appliqueront pas. Quand un bateau court sous un système de rating ou de handicap, les règles de ce système s’appliquent et, généralement, ses règles de classe ne s’appliquent pas. Les règles J1.2(8) et J2.2(7) ne permettent pas à une autorité organisatrice ou à un comité de course de modifier des règles de classe. Quand l’avis de course et les instructions de course se contredisent, aucun des deux ne prévaut.
Règle J2.2(7) Contenu de l’avis de course
Les règles énumérées dans les paragraphes (a) à (f) dans la définition de Règle s’appliquent à toutes les courses régies par les Règles de Course à la Voile, que l’avis de course ou les instructions de course aient ou non explicitement mentionné qu’elles s’appliqueront. Cependant, les instructions de course peuvent mentionner que les prescriptions d’une autorité nationale ne s’appliqueront pas. Quand un bateau court sous un système de rating ou de handicap, les règles de ce système s’appliquent et, généralement, ses règles de classe ne s’appliquent pas. Les règles J1.2(8) et J2.2(7) ne permettent pas à une autorité organisatrice ou à un comité de course de modifier des règles de classe. Quand l’avis de course et les instructions de course se contredisent, aucun des deux ne prévaut.
En route libre derrière et en route libre devant ; Engagement
Pour déterminer le droit à de la place à une marque, le fait que les bateaux soient sur des routes largement différentes est hors de propos, à condition qu’un engagement existe au moment voulu.
Un bateau tenu de se maintenir à l’écart de l’équipement hors de sa position normale, appartenant à un autre bateau, si cet équipement a été hors de sa position normale depuis suffisamment longtemp s pour avoir été vu.
Une instruction de course pour finir une course en contradiction avec la définition de « Finir », n'est pas valable. Le comité de réclamation n'est pas habilité à donner réparation si cela contredit la définition.
Une bouée ou autre objet au-delà de la ligne d'arrivée n'est pas une marque.
Quand la ligne d'arrivée est tellement orientée dans l’axe du dernier bord qu'on ne peut déterminer la manière correcte de la franchir pour finir en accord avec la définition, les bateaux sont en droit d'obtenir réparation, et chaque direction est acceptable.
Un bateau en route libre derrière qui est tenu de se maintenir à l’écart mais qui entre en collision avec le bateau en route libre devant enfreint la règle de priorité qui était applicable avant que la collision ne se produise. Un bateau qui perd sa priorité en changeant d’amures sans le vouloir est néanmoins tenu de se maintenir à l’écart.
Quand un comité de réclamation établit, dans un incident bâbord-tribord, que S n'a pas modifié sa route et que S n’avait aucune crainte raisonnable et légitime de collision, il devrait rejeter sa réclamation. Quand le comité détermine que S a modifié sa route et qu'il y avait un doute raisonnable quant à la possibilité pour P de croiser devant S si S n'avait pas modifié sa route, alors P devrait être disqualifié.
Quand un bateau prioritaire modifie sa route de telle sorte qu'un bateau non prioritaire, bien qu'ayant promptement réagi, ne peut se maintenir à l'écart en bon marin, le bateau prioritaire enfreint la règle 16.
Un contact entre une marque et l’équipement d’un bateau constitue un abordage. Un bateau tenu de se maintenir à l’écart n’enfreint pas de règle s’il est touché par l’équipement d’un bateau prioritaire qui se retrouve de façon intattendue hors de sa position normale.
Un bateau prioritaire n'a pas à anticiper le fait que l'autre bateau ne va pas se maintenir à l'écart.
Un bateau peut éviter un contact et cependant manquer à se maintenir à l'écart.
Un bateau tenu de se maintenir à l’écart de l’équipement hors de sa position normale, appartenant à un autre bateau, si cet équipement a été hors de sa position normale depuis suffisamment longtemps pour avoir été vu.
Lorsque deux bateaux sont sur des bords opposés, la règle 18.3 commence à s’appliquer quand l’un d’eux termine un virement de bord à l’intérieur de la zone des deux longueurs. Lorsque la règle 18.3 s’applique, et donc que la règle 15 ne s’applique pas, un bateau sous le vent est toutefois soumis à la règle 16.1 s’il modifie sa route.
Une bouée ou autre objet au-delà de la ligne d'arrivée n'est pas une marque.
Quand deux bateaux entrent en collision, les deux peuvent être exonérés si la situation a été créée par un troisième bateau qui a enfreint une règle.
Sur un bord de vent arrière, la règle 18 ne s'applique pas à un bateau tribord amures qui dépasse deux bateaux bâbord amures devant lui. La règle 10 exige des deux bateaux bâbord amures qu'ils se maintiennent à l'écart.
Quand un bateau constitue un obstacle continu pour d'autres bateaux, il peut cependant être sans danger pour un troisième bateau de passer entre eux.
Questions se rapportant aux droits et obligations de deux bateaux engagés quand ils se rapprochent d'un troisième bateau en route libre devant. Il n'existe pas d'obligation de héler pour demander de la place à une marque ou un obstacle.
En route libre derrière et en route libre devant ; Engagement
Pour déterminer le droit à de la place à une marque, le fait que les bateaux soient sur des routes largement différentes est hors de propos, à condition qu’un engagement existe au moment voulu.
Un bateau tenu de se maintenir à l’écart de l’équipement hors de sa position normale, appartenant à un autre bateau, si cet équipement a été hors de sa position normale depuis suffisamment longtemp s pour avoir été vu.
Un bateau n'a pas le droit de faire appel d'une décision de réparation s’il n'était pas impliqué dans l'instruction. S’il pense que sa place d'arrivée a été aggravée de façon significative du fait des dispositions prises dans cette décision, il doit lui-même demander réparation. Il pourra alors faire appel de la décision de cette instruction.
Quand, à cause d'une différence d'opinion sur la route normale d'un bateau sous le vent, deux bateaux sur le même bord font une route convergente, le bateau au vent doit se maintenir à l'écart. Il peut exister plus d'une seule route normale.
Un bateau sous le vent a le droit de remonter au vent jusqu'à sa route normale, même s’il a établi un engagement sous le vent à partir de la position en route libre derrière.
Quand les règles 18.2(a) et 18.4 s'appliquent à une marque sous le vent, un bateau au vent à l'extérieur doit se maintenir suffisamment à l'écart du bateau sous le vent pour que ce dernier puisse faire sa route normale pendant qu'il passe la marque.
Le fait qu'un comité de course ne s'aperçoive pas qu'un certificat de jauge n'est pas valide n'ouvre pas droit à réparation pour un bateau. Un bateau susceptible d'avoir enfreint une règle et qui continue à courir garde ses droits relatifs aux règles du chapitre 2, ainsi que le droit de réclamer et de faire appel.
Quand un bateau en route libre derrière rattrape deux bateaux engagés en route libre devant, il peut s'intercaler seulement s’il y a de la place pour passer entre eux.
Interprétation du mot « place » lors du passage d'une marque ou d'un obstacle.
Quand un bateau prioritaire modifie sa route de telle sorte qu'un bateau non prioritaire, bien qu'ayant promptement réagi, ne peut se maintenir à l'écart en bon marin, le bateau prioritaire enfreint la règle 16.
Cas 70
Un bateau ayant droit à de la place selon la règle 18 est relevé
de ses obligations relatives à la règle 11 seulement dans la limite
où la règle 18 confère explicitement des droits contradictoires
avec la règle 11, et uniquement lorsque la place, telle que définie,
lui est refusée.
Lorsque deux bateaux sont sur des bords opposés, la règle 18.3 commence à s’appliquer quand l’un d’eux termine un virement de bord à l’intérieur de la zone des deux longueurs. Lorsque la règle 18.3 s’applique, et donc que la règle 15 ne s’applique pas, un bateau sous le vent est toutefois soumis à la règle 16.1 s’il modifie sa route.
Der Ausdruck ‘in guter Seemannschaft’ in der Definition Raum bezieht sich auf eine Bootsbedienung, wie sie vernünftigerweise von einer kompetenten aber nicht spitzenmäßigen Mannschaft mit der für das Boot vorgesehenen Anzahl an Mannschaftsmitgliedern zu erwarten ist.
Les règles de classe ne peuvent pas modifier une règle de course sauf si la règle 86.1(c) permet la modification.
Les règles énumérées dans les paragraphes (a) à (f) dans la définition de Règle s’appliquent à toutes les courses régies par les Règles de Course à la Voile, que l’avis de course ou les instructions de course aient ou non explicitement mentionné qu’elles s’appliqueront. Cependant, les instructions de course peuvent mentionner que les prescriptions d’une autorité nationale ne s’appliqueront pas. Quand un bateau court sous un système de rating ou de handicap, les règles de ce système s’appliquent et, généralement, ses règles de classe ne s’appliquent pas. Les règles J1.2(8) et J2.2(7) ne permettent pas à une autorité organisatrice ou à un comité de course de modifier des règles de classe. Quand l’avis de course et les instructions de course se contredisent, aucun des deux ne prévaut.
Quand un bateau enfreint une règle et qu’en conséquence un autre bateau touche une marque, l’autre bateau doit être exonéré. Le fait qu’une marque de départ ait dérapé, pour quelque raison que ce soit, ne relève pas un bateau de son obligation de partir selon la définition. Un comité de course peut annuler selon la règle 32.1(d) seulement si la marque a dérivé sur une distance significative.
Pavillon X
Quand un signal visuel correct de rappel individuel n'est pas accompagné du signal sonore requis, un bateau qui ne sait pas qu'il n’a pas pris le départ correctement a droit à réparation.
REGLEMENT INTERNATIONAL POUR PREVENIR LES ABORDAGES EN MER
Le Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) a pour but d'assurer la sécurité des navires en mer en empêchant les situations qui pourraient entraîner des collisions. Il interdit effectivement à un bateau prioritaire de modifier sa route quand il est près d'un bateau obligé de se maintenir à l'écart.